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Marques déposées par la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR
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CARGOPORTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARGOPORTES
ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR, Société coopérative ouvrière de production

Numéro de dépôt :
1443017
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2027

Présentation de la marque CARGOPORTES

Déposée le 26 octobre 1987 par la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARGOPORTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR domicilié(e) 1 ROUTE DE NEZEL - 78680 - ÉPÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 217 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque CARGOPORTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARGOPORTES arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR a également déposé les autres marques suivantes : CARGOTERAL , ASCA , SherWood , CARGO SPORT , CARGOROUTE , CARGOTRAIN , CARGOAIR , CARGOBACH , CARGOPLUS , CHASSITAINER


ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR, Société coopérative ouvrière de production - 1 ROUTE DE NEZEL - 78680 - ÉPÔNE - France - SIREN 384217170


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2007 n°2353433 - Publication au BOPI 2007-10-17

Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310265 - Publication au BOPI 2000-10-23

Renouvellement sans limitation n°2099958 - Publication au BOPI 1997-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661503 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-11

Véhicules en particulier camions, fourgons.